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La coseigneurie au seuil du XIVe siècle en Provence : un postulat revisité

Thierry Pécout
p. 25-46

Texte intégral

  • 1 G. Fournier, Le château dans la France médiévale, essai de sociologie monumentale, Paris, 1978.
  • 2 Journée d’études du 10 mai 2004, Université de Nice – Sophia Antipolis, UMR Cépam, dont les actes n (...)

1Fort rares ont été les recherches qui prirent la coseigneurie comme objet d’étude en soi dans la Provence médiévale. Si le phénomène demeure fréquemment abordé au fil de monographies locales, il l’est presque toujours indirectement, tel un arrière-plan donné, sans que ses modalités exactes n’aient jamais été discutées, non plus d’ailleurs que ses fondements juridiques, ses structures ou ses manifestations. Bien qu’on présuppose la coseigneurie omniprésente, on n’en dispose d’aucune vision d’ensemble. Comme le déclarait déjà Gabriel Fournier en 1978, « l’étude du régime de coseigneurie reste à faire »1. C’est donc un bien considérable chantier qu’il nous incombe d’ouvrir, à la faveur de ce séminaire qu’avait opportunément proposé Germain Butaud il y a un certain temps déjà2. Aussi nous limiterons-nous à quelques jalons et sondages.

2Ce phénomène pose d’emblée trois grands problèmes d’interprétation. En premier lieu se pose la question de sa forme juridique : existe-t-il un régime spécifique à la coseigneurie ? C’est d’ailleurs cet aspect qui a précocement nourri la réflexion : la coseigneurie est d’abord un problème de juristes et de feudistes. Dans cette perspective, elle se présente comme une conséquence des réaménagements de pratiques successorales, de l’évolution des structures familiales, de la redécouverte des pratiques romanisantes, telles l’égalité des héritiers et l’indivision.

3La question nous place en second lieu au cœur des structures de parenté, par le biais des processus de divisions successorales. Ce régime semble en effet manifester un affaiblissement apparent des lignages, suggérant une dispersion et un émiettement des patrimoines. Pourtant, il paraît aussi s’intégrer dans bien des cas aux stratégies lignagères. On peut donc s’interroger plus largement sur les effets de ce cadre sur les structures sociales, et sur sa finalité : s’agit-il au fond d’un élément déstructurant des hiérarchies nobiliaires, ou bien au contraire structurant ? La coseigneurie est-elle toujours subie, ou bien instrumentalisée par les groupes familiaux ? Toutes ces questions semblent s’imposer face à l’aspect inextricable des relations entre coseigneurs sur le plan juridique, avec des cas de figure où deux coseigneurs peuvent avoir des parts comparables, mais des statuts et des envergures sociales très différents.

4Dès lors, ce régime interroge la viabilité économique du pouvoir, des revenus et de la rente seigneuriaux, en d’autres termes les hiérarchies au sein du groupe nobiliaire. La coseigneurie serait le signe le plus évident de la fragmentation des patrimoines et de l’autorité de ce milieu, un symptôme particulièrement redoutable pour la frange inférieure du groupe social dominant. Coseigneurie et paupérisation s’avèrent d’ailleurs fort souvent synonymes sous la plume des chercheurs.

  • 3 R. Aubenas, « Le servage à Castellane au xive siècle », dans Revue Historique de droit français et (...)
  • 4 Castellane, Alpes-de-Haute-Provence. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits et revenus de Charles (...)
  • 5 Entraunes, Alpes-Maritimes. É. Baratier, « Entraunes et Saint-Martin d'Entraunes au xiiie siècle », (...)
  • 6 Maillane, Bouches-du-Rhône. É. Baratier, « Maillane et ses seigneurs à l’époque féodale », dans Mél (...)

5Les jalons historiographiques demeurent peu nombreux pour la région qui nous occupe. On notera pourtant les travaux d’Édouard Baratier qui aborde plusieurs fois ce thème, à l’occasion de monographies locales portant d’abord sur la haute Provence, sans doute dans le sillage des recherches de Camille Samaran ou de Roger Aubenas sur les structures seigneuriales et la dépendance3. Il mène ainsi une évaluation précise du régime de coseigneurie dans la baillie de Castellane en 1278, en introduction à son édition de l’enquête domaniale de Charles d’Anjou4. À la même époque, il s’interroge sur le statut des personnes concernées par ce régime, en particulier les Caslans d’Entraunes, dans la vallée du Var5. La Provence occidentale est enfin l’objet d’une recherche portant sur la localité de Maillane6. De très nombreux autres travaux d’histoire sociale parlent souvent des coseigneurs, mais assez peu en définitive de la coseigneurie. Surprenant paradoxe, faut-il le répéter, pour un cadre social que l’on voit volontiers omniprésent et même caractéristique du régime seigneurial méridional.

  • 7 Ph. Mabilly, Les villes de Marseille au Moyen Âge : ville supérieure et ville de la prévôté (1257-1 (...)
  • 8 Alpes-de-Haute-Provence. À la suite de guerres menées contre le lignage local des Bérard et marquée (...)
  • 9 Par exemple, le comte coseigneur dispose vers 1250 à Orgon et Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône) du ti (...)
  • 10 Riez, Alpes-de-Haute-Provence. Voir l’accord entre les divers coseigneurs à propos des droits de ju (...)

6Face à ce vaste débat, notre propos demeurera limité. Appréhender globalement la coseigneurie pose un problème initial. Car si l’on peut dénombrer pour un moment donné l’ensemble des seigneurs de tel ou tel lieu, on peut beaucoup plus difficilement les suivre dans la durée et étudier l’évolution de leur patrimoine. La complexité du problème à une échelle plus large s’avère plus prégnante encore. Nous nous attacherons pour commencer à une période restreinte, la fin du xiiie siècle et le début du suivant, et n’envisagerons ni la coseigneurie ecclésiastique, ni la coseigneurie en milieu urbain. Cette dernière pose des problèmes spécifiques, comme la partition topographique des pouvoirs, et elle est au demeurant beaucoup mieux connue pour les principales agglomérations du comté de Provence, Marseille, Arles et Aix notamment7. Or, l’enquête à venir devra nécessairement s’élargir non seulement aux rapports de coseigneurie avec le comte de Provence, situation vraisemblablement la plus fréquente passé le règne de Raymond Bérenger V (1216-1245), mais aussi avec les seigneurs ecclésiastiques. Si la première s’instaure selon des modalités diverses, rapport de force, commise, échange ou transactions, elle marque presque toujours l’affirmation de l’assise domaniale du pouvoir comtal et constitue l’une des modalités du contrôle territorial exercé sur les régions convoitées. L’exemple de la haute vallée de l’Ubaye sous Raymond Bérenger V, est particulièrement significatif à cet égard8. En outre, le comte coseigneur ne saurait se comparer aux autres détenteurs de parts : il dispose toujours d’une puissance incomparablement supérieure9. Quant à la seconde, en particulier la coseigneurie épiscopale, elle s’avère relativement rare : le cas de l’évêque de Riez, partageant son pouvoir avec de nombreux coseigneurs laïcs au début du xive siècle, paraît isolé10. Du reste, dans la plupart des cités, c’est encore une fois avec l’autorité comtale que les prélats doivent coexister, dès le règne de Charles d’Anjou (1246-1285).

  • 11 Ce type de source a déjà donné lieu à une recherche portant sur les structures féodales en Provence (...)
  • 12 Pour les hommages de 1271 :
    AD13 B 370, la communauté et les nobles de Draguignan ; Pierre Bertrand (...)
  • 13 Dans le cartulaire AD13 B 2, on peut ainsi distinguer neuf hommages pour 1309 : 26 novembre, 9 déce (...)
  • 14 Pour les hommages des années 1319-1325 :
    B 449 (1319) : Arnaud de Cucuron, pour ses biens de Cadene (...)
  • 15 Pour les hommages des années 1329-1331 :
    B 476 (21 mai 1329, 25 mai, 13 juillet et jusqu’au 16 juil (...)
  • 16 AD13, B 1019-1038, avec le volume concernant le comté de Vintimille et Val de Lantosque aux archive (...)
  • 17 AD13, B 1040 à B 1063, assortis d’enquêtes complémentaires : B 1039, B 1045, B 1064, B 1065 et B 10 (...)

7Nos premières investigations reposent essentiellement sur un matériau susceptible d’interprétation quantitative, les hommages généraux prêtés au comte de Provence, à partir de 1271, et jusqu’au règne de Robert d’Anjou11. Si les récapitulatifs élaborés par la cour comtale pour cette dernière année demeurent quelquefois allusifs12, on dispose en revanche pour 1309-131013 d’un aperçu beaucoup plus précis, que l’on complétera par les recueils d’hommages des années 1319-132514 et 1329-133115. Cette dernière documentation détaille en effet les possessions, parts et droits pour lesquels l’hommage est prêté. Toutefois, le vocabulaire employé pour désigner biens et parts demeure quelquefois fluctuant et dès lors difficile à utiliser de manière systématique et rigoureuse. Les enquêtes générales et domaniales de 1297-129916 et de 1332-133317, encore en grande partie inédites, complèteront ce dispositif.

8Pour commencer, poser le problème du régime juridique de la coseigneurie, ne signifie pas forcément questionner ses origines. Tenter d’expliquer la diffusion du système coseigneurial par la seule mise en œuvre d’un cadre normatif paraît difficile à soutenir. En cela, le cadre donné par le droit ou la coutume ne nous paraît nullement un facteur de causalité. Au demeurant, la codification juridique de la coseigneurie se distingue assez peu de ce qui encadre communément les partages ou régule la masse indivisaire.

  • 18 G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Paris, 1988 ; Id, « Arma legesque col (...)
  • 19 Statuts de Fréjus (1235), Sisteron (1237) et Senez (1238) : RACP, no 246, 275, 277.
  • 20 A. Gouron, « Doctrine médiévale et justice fiscale : Pierre Antiboul et son Tractatus de muneribus  (...)
  • 21 L. Mayali, Droit savant et coutumes : l’exclusion des filles dotées, xiie-xve siècles, Francfort-su (...)
  • 22 Voir les règles coutumières aussi, dans le Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir et ses « compaignie (...)

9En Provence, il est vrai que l’on ne rencontre pas de droit seigneurial ou nobiliaire spécifique, et nos prédécesseurs ont déjà pu noter la faiblesse de la législation concernant spécifiquement la noblesse18. Sous le règne de Raymond Bérenger V, ce sont les statuts comtaux de 1235-1238 qui, pour la première fois, proposent une définition du statut nobiliaire, dont la dette envers les usages de Barcelone est manifeste19. Les milites s’y définissent par la liberté, autrement dit des exemptions de questes et d’exactions comtales. Des exceptions sont prévues, pour ceux qui ne se verraient pas armés chevaliers avant l’âge de trente ans ou qui pratiqueraient des « opera rustica ». Le miles se distingue en cela des caslani exclus du groupe nobiliaire. Il s’agit en fait essentiellement d’une législation de l’accès à la noblesse, fondée sur les capacités à assumer les services dus au comte. Du reste, dans le courant du xive siècle, le régime juridique de la noblesse semble avoir perdu de sa légitimité, comme en témoignent les critiques acerbes du Dracénois Pierre Antiboul († av. 1357), dans son traité De muneribus, qui stigmatise une noblesse vaniteuse, féroce au regard de ses exigences, et attachée à un statut injustifiable se réduisant à des exemptions fiscales20. Quant aux questions de succession, elles relèvent du jus commune, qui concerne d’ailleurs nobles et citoyens des communautés urbaines. Les règles successorales s’avèrent au xiiie siècle fondées sur le droit d’aînesse, la minorité, l’émancipation et l’exclusion des filles dotées21. Elles prévoient le partage égalitaire en parts et admettent l’aliénation et la sous inféodation22.

  • 23 L. Josserand, « Essai sur la propriété collective », dans Livre du centenaire du Code Civil, Paris, (...)
  • 24 J. Gaudemet, Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain, Paris, 1934.
  • 25 R. Fédou éd., Le terrier de Jean Jossard, coseigneur de Châtillon d’Azergues, 1430-1463, Paris, 196 (...)
  • 26 Comme dans les hommages prêtés en 1309-1310 dont le détail est donné supra.
  • 27 B. Guérard éd., Cartulaire de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille, Paris, 1857, no 924, p. 342. V (...)

10Cette masse indivisaire, in ou pro indiviso, est conçue en parts autonomes et aliénables, selon le droit romain, contrairement à la coutume germanique de la Gesammte Hand qui constitue une propriété collective, sans parts personnelles23. Certes, le partage proprement dit ne peut être absolument contourné, puisque le droit romain n’admet pas l’indivision perpétuelle et que nul ne peut être forcé à y demeurer24. La mention récurrente de parts dans notre documentation, « partem suam », « unam partem », « tertiam partem »…, semble attester ce régime d’indivision. Les terres et les ressources foncières, les censives et le dominium qui s’y exerce, mais aussi les revenus du pouvoir et de l’exercice d’une juridiction peuvent être l’objet de ces partages. Toutefois, celui qui détient le château, ou exerce sa garde, ou simplement l’habite, reste susceptible de s’attribuer l’essentiel et la haute justice. Ce condominus a tendance dans les faits à se rapprocher du dominus25. Enfin, nous avons remarqué la présence très fréquente des affaria dans les possessions de coseigneurs26. Ce terme, attesté dès la fin du xiie siècle, et qui au xive siècle coexiste aussi avec factum, associe des revenus seigneuriaux d’origine diverse : totum affare scilicet dominium et jurisdictionem et seignoriam omnimodem et jura universa, nous indique un acte de Saint-Victor de Marseille en février 122427. Du reste, il est la plupart du temps associé au dominium. Pour l’heure, il nous paraît le mode le plus courant de régime coseigneurial chez les laïcs.

  • 28 Gaius, Institutes, III, 154a et 154b. The Institutes of Gaius, W. M. Gordon et O. F. Robinson trad. (...)
  • 29 R. Aubenas, « Le contrat d’affrairamentum dans le droit provençal du Moyen Âge », dans Revue histor (...)

11Quant au partage, il ne paraît pas de prime abord souhaitable, l’éviter semble présenter pour les familles nobles un intérêt économique certain. La décision peut procéder de la volonté du testateur. En l’état, on note toutefois la rareté et le caractère peu durable de ce genre de disposition testamentaire. La décision des héritiers paraît beaucoup plus déterminante, qu’elle procède d’un accord explicite ou bien tacite, et qu’elle consiste à vivre ensemble, en mode d’exploitation et de résidence communes, sur le modèle du consortium du droit romain établissant une naturalis societas, une communauté familiale égalitaire28. Ces communautés taisibles nous semblent fort probables, quoique peu attestées dans les sources. Malgré tout, la présence d’actes opérant au xiiie siècle une divisio bonorum, en particulier la divisio inter fratres, atteste que la pratique des communautés taisibles était réelle. Plus tardivement, à la fin du xive siècle, on constate que ces communautés se fondent sur des contrats, des conventions, stipulant la possession de biens en commun, mais non pas forcément ceux provenant d’une succession. Ces contrats d’affrairamentum étudiés par Roger Aubenas peuvent aussi s’étendre à une parenté plus lointaine29.

12Aussi, la situation juridique d’indivision nous paraît-elle résulter davantage de stratégies familiales entre vifs, plutôt que de pratiques testamentaires ou de règles successorales préétablies. Si elle peut s’avérer passagère, elle caractérise néanmoins une grande capacité d’adaptation. Quant au partage, il permet tout autant l’établissement de rameaux lignagers et la constitution de réseaux familiaux élargis. Il peut tout aussi bien coexister avec une cohésion familiale certes parfois distendue, mais néanmoins efficace.

  • 30 H. Falque-Vert, « Pouvoir delphinal et pareries nobles en Queyras au xiiie siècle. Contribution à l (...)

13On peut donc s’interroger légitimement sur l’association régulièrement effectuée entre coseigneurie et affaiblissement du groupe nobiliaire. Parmi les modèles explicatifs caractéristiques de celui que l’on généralise souvent aux pays méridionaux, nous avons retenu celui naguère formulé par Henri Falque-Vert à propos du Dauphiné montagnard. Il articule certes émiettement successoral, croissance démographique et paupérisation, mais isole aussi le rôle socialement structurant du système coseigneurial30.

  • 31 H. Falque-Vert, Les hommes et la montagne en Dauphiné au xiiie siècle, Grenoble, 1997, p. 410-415.

14Dans le Queyras, la coseigneurie semble ainsi un cadre habituel, dans un pays pauvre, surpeuplé, pressuré par la fiscalité du Dauphin exerçant le majus dominium et de nombreux autres droits. La noblesse y représente 3 à 4 % de la population et son horizon économique reste limité à la vallée. Les principaux pouvoirs des trois pareries nobles se trouvent dispersés. Les revenus seigneuriaux sont partagés avec le Dauphin, notamment dans les tènements de feste, tels les droits sur les troupeaux, les redevances sur les tenures ; la justice de même, mais le prince représente une instance d’appel pour tous. Les ressources des nobles se fondent sur la participation aux revenus coseigneuriaux, mais aussi sur leurs biens fonciers propres. Toutefois, l’évaluation de ces derniers reste fort malaisée, du fait de leur dispersion parmi les censives, de la faiblesse de leur superficie et des nombreuses mutations dont ils sont l’objet. L’appauvrissement des nobles semble indéniable, marqué par la fixité des cens, dans un contexte de hausse des prix, de croissance démographique et de partages successoraux. Il se manifeste par des ventes et aliénations au profit du Dauphin, tandis que la petite aristocratie entretient des liens matrimoniaux avec le milieu paysan. On assiste ainsi à un très lent processus d’absorption de la petite noblesse au sein de la paysannerie. Les efforts de celle-là pour se distinguer de celle-ci, par l’ostentation de privilèges ou les démonstrations spécifiques comme l’hommage, en constituent un dernier symptôme, dans la deuxième moitié du xiiie siècle31.

  • 32 H. Falque-Vert, Les hommes et la montagne..., p. 411.

15La présence de la coseigneurie s’avère notable et la moyenne du revenu noble à la fin du siècle reste de trois livres par famille : « elles sont trop nombreuses à se partager un même gâteau »32. Ce modèle explicatif revêt ainsi la perspective malthusienne qui dominait largement jusqu’il y a peu, lorsqu’il s’agissait de rendre compte des évolutions sociales et économiques du premier xive siècle. Au total, la coseigneurie conduit au maintien des structures rurales de prélèvement, de l’organisation en tenures, fondement de la répartition des revenus et des pouvoirs en Queyras. Elle y structure les hiérarchies du groupe nobiliaire et elle détermine la plus ou moins grande force du pouvoir politique. Si pour les ressources économiques pareil système caractérise une situation de crise, il en constitue aussi une réponse adaptée, tandis que sa fonction structurante, voire en l’occurrence sclérosante, est indéniable.

  • 33 AD13, B 2, fort registre parchemin (400 x 295 mm), de reliure moderne, dit Regestrum pergamerorum, (...)
  • 34 AD13, B 2, respectivement fol. 255-255v, hommages de trente-cinq nobles, dont les Blacas, Pontevès, (...)

16Il reste cependant à proposer une évaluation de la place effective de la coseigneurie chez les seigneurs laïcs en Provence, qui n’a jamais été tentée à large échelle. Notre enquête préliminaire s’est fondée sur le dépouillement d’une documentation déjà bien connue, les hommages prêtés au comte de Provence et de Forcalquier par les nobles, domicelli et détenteurs de droits seigneuriaux. L’essentiel d’entre eux provient du cartulaire Pergamenorum de la chambre des comptes33. L’avantage d’un pareil recueil, c’est qu’il paraît avoir consigné les hommages d’une manière sans doute complète. Il rassemble ainsi cinquante-deux actes d’hommage prêtés entre le 26 novembre 1309 et le 13 mars 133134. Toutefois, les hommages des années 1319-1331 demeurent en faible nombre, surtout pour ceux qui concernent des nobles, car les syndics des communautés d’habitants et les prélats y occupent une grande place. En revanche, en 1309-1310, nous disposons de listes fort précises des biens et des parts concernées par les cérémonies. Ils couvrent de larges parts des territoires provençaux, à l’exception des baillies et vigueries d’Arles, Marseille, Toulon, Hyères, Puget-Théniers, Nice et le Val de Lantosque, autrement dit une grande partie de la Provence littorale et orientale. Même si les hommages de 1309-1310 sont loin de représenter l’ensemble des deux comtés et si les circonscriptions concernées peuvent comporter des lacunes, cette documentation nous paraît un premier indicateur acceptable. Les calculs qu’elle nous a permis d’effectuer peuvent donner au minimum un ordre de grandeur significatif et des sondages relativement fiables.

  • 35 É. Baratier, La démographie provençale du xiiie au xvie siècle, Paris, 1961, p. 67-68.

17On dispose ainsi pour 1309-1310 de 470 noms de seigneurs différents, outre ceux qui sont désignés collectivement sous les formes « et autres », « et fratres sui», « cum fratribus », etc. Ce chiffre doit être rapporté aux trois mille maisons nobles environ, dénombrées par Édouard Baratier dans les comtés de Provence et de Forcalquier au xiiie siècle35. Les seigneurs que nous avons recensés concernent au total 353 localités différentes, dont nous n’avons pu néanmoins identifier et localiser qu’un certain nombre, beaucoup renvoyant à d’anciens toponymes. Les parts de droits seigneuriaux sont désignées sous des formes diverses, vaguement « partem », ou bien le détail de cette dernière (un tiers, un quart…), des droits particuliers comme le majus dominium ou les monopoles banaux, tels les moulins. Toutefois, pour une écrasante majorité des déclarations, on prête hommage « pro dominio et affare », pour des droits très composites et sans doute difficiles à détailler.

  • 36 Localités des Alpes-de-Haute-Provence. Dix à Tourtour (Var), aux Dourbes, à Entrages, Flayosc (Var) (...)
  • 37 Tourtour : 71, les Dourbes : 48, Entrages : 36, Flayosc : 171, Roumoules : 92, Saint-Jeannet : 40. (...)
  • 38 Chiffres à comparer à ceux d’Alain Venturini, Évolution des structures administratives, économiques (...)

18Les coseigneurs, détenteurs du dominium et d’un affar, sont ainsi présents dans 234 localités. Pour neuf d’entre elles, soit 3,8 % du total, on dénombre un grand nombre de coseigneurs : ils sont dix-huit à Beaumont de Pertuis, quatorze à Aiglun, onze à Saint-Jurs, de huit à dix ailleurs36. Il n’existe semble-t-il aucune corrélation entre ce nombre de coseigneurs et le niveau démographique ou la capacité fiscale de ces localités. Aiglun comporte ainsi 46 feux de queste en 1315, Saint-Jurs 121, mais ailleurs ce chiffre s’échelonne de 36 à à 17137. Un second groupe de treize localités comporte de cinq à sept coseigneurs (5,5 %), un troisième, rassemblant cette fois quatre-vingts localités, de deux à quatre (34 %). Pour cent trente-deux localités, 56,5 % du total, on ne recense qu’un seul coseigneur laïc prêtant hommage au comte38.

  • 39 Authon, Alpes-de-Haute-Provence. AD13, B 2, fol. 258v-260.

19Les parts des coseigneurs sont fort diversement agencées. Cent cinq seigneuries, soit 29 % du total, se trouvent divisées en parts d’inégales dimensions, dont le détail s’avère souvent difficile à préciser : si l’on peut isoler commodément la mention d’une ou plusieurs parts, les proportions de celles-ci, allant de la moitié au vingt-quatrième, restent très variables, si tant est qu’elles soient détaillées. La localité d’Authon comporte ainsi treize parts distinctes39. Parmi les détenteurs d’un « dominium et affare », la moitié d’entre eux dispose seuls de leur part, les autres étant groupés selon des modalités diverses autour de la possession de ce dominium. Seul un patient recensement qui reste à entreprendre nous permettrait d’identifier les autres détenteurs, qu’il s’agisse du comte ou de seigneurs ecclésiastiques sans doute. En définitive, pour 90 % des cas, on se trouve en présence d’un à quatre coseigneurs laïcs. Les localités fragmentées en une multitude de seigneurs apparaissent donc marginales. Si la pratique de la coseigneurie semble fort répandue, on ne saurait exagérer le degré de fragmentation ou d’émiettement du pouvoir seigneurial qu’elle peut induire.

  • 40 É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits..., p. 68.

20Rapportée aux quelques recherches locales disponibles, cette remarque en rejoint d’autres. Elle confirme les observations d’Édouard Baratier à propos de la baillie de Castellane en 127840. Sur les quarante-deux localités rurales de cette circonscription, la moitié ne comportait alors qu’un seul seigneur, 23 % plus de trois, et 23 % aussi n’abritaient pas de maisons nobles. Les cas de Vergons et de Blieux, avec respectivement quinze et treize coseigneurs, s’avéraient isolés.

21Toutefois, la coseigneurie ne revêt pas la même signification sociale selon le statut de la famille nobiliaire qui la connaît. On s’attachera pour finir à plusieurs cas de figure qui concourront à l’illustrer.

  • 41 AD13, B 1037, fol. 44-49v. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits..., p. 33-35.
  • 42 É. Baratier, La démographie provençale..., 1961, p. 172.
  • 43 Quarante et un noms apparaissent, mais certains sont mentionnés « cum fratribus » dans six cas, et (...)
  • 44 Bertrand de Raynerio, sans doute plus âgé que son parent homonyme, les héritiers de Guigonnet de La (...)

22Un cas de fragmentation très marqué est représenté par le castrum de la Motte du Caire (Alpes-de-Haute-Provence), évoqué par l’enquête comtale de 129741, et qui, à la même date, pèse 150 feux de queste42. Le comte y détient la vingt-quatrième part, ainsi que la même proportion du pasquerium, pour un montant de douze livres. Les noms de près d’une cinquantaine d’homines comitis sont énumérés43. Face au comte, les seigneurs sont regroupés en parerie se partageant les vingt-trois parts restantes : les Motta sont représentés par trois des leurs : Guillaume et Rostaing qui tiennent chacun le seizième, Pierre et ses fils qui rassemblent le huitième et le 96ème. Guillaume de Barras de Melve tient le 96ème aussi, et le domicellus Bertrand de Raynerio le seizième. Puis viennent huit autres coseigneurs dont les parts ne sont pas précisées44. Tous sont placés sous le majus dominium comtal. Le comte exerce en outre sur la localité le mixte et mère empire, les juridictions, lève la queste, les cavalcades et une leyde, et il frappe les mutations du laudimium.

  • 45 Contes, Alpes-Maritimes. Voir A. Venturini, Évolution des structures administratives... 
  • 46 Aicarde, fille de Pierre de Châteauneuf, Béatrice fille de Jacques de Châteauneuf, Geoffroy et Isna (...)
  • 47 Georges et Louis Boveti ; Geoffroy de Berre ; Louis de Châteauneuf, qui a opéré le rassemblement de (...)

23Si l’on tente en revanche une démarche diachronique, on rencontre quelquefois des cycles de fragmentation suivis pourtant de processus de rassemblement de parts, sur quelques générations. Le castrum de Contes, qui a anciennement appartenu à la famille de Baux avant que Bertrand Riquerii ne l’achète, est divisé en trois parts en 127145 : Boniface et Raymond de Châteauneuf pour l’une, Boniface Chabaud pour la suivante, alors que Raymond Astenc, Foulques Caras, Pierre et Isnard de Châteauneuf se partagent la troisième. Tandis qu’en 1309, une première phase de dispersion s’accomplit, avec un tiers possédé par trois coseigneurs et un autre par deux46, ce processus se poursuit au cours des décennies suivantes pour donner des parts de l’ordre du vingt-quatrième et du dix-huitième. Or, une phase de regroupement patrimonial s’opère dans la deuxième moitié du siècle, pour aboutir à trois parts rassemblées par trois détenteurs en 1370, soit à la suite d’acquisitions, soit de successions47. La fragmentation successorale n’est en rien un processus inéluctable et mécanique à l’échelle locale.

  • 48 Touët, Alpes-Maritimes. A. Venturini, Évolution des structures administratives..., p. 188. En 1271, (...)
  • 49 Berre, Alpes-Maritimes. A. Venturini, Évolution des structures administratives..., p. 157.
  • 50 Th. Pécout, « Les mutations du pouvoir seigneurial en haute Provence sous les premiers comtes angev (...)

24Au castrum de Touët en revanche, on constate la permanence d’une division en cinq parts durant tout le xive siècle48. Quant à celui de Berre, il est divisé en tiers en 127149. En 1309, l’un d’entre eux a été transmis tel quel par héritage, les possesseurs de l’autre s’agrègent le troisième par rachat en 1321, et cette organisation en un tiers et deux tiers persiste ensuite jusqu’à la fin du siècle. Les divers héritiers, selon les générations, peuvent donc se partager les parts de seigneuries, les désagréger ou les recomposer, ou bien rester dans l’indivision dans le cadre des parts initiales. On est ainsi en présence d’une fort grande souplesse, derrière une relative permanence de la structure seigneuriale initiale. En outre, il est souvent difficile d’identifier clairement l’origine successorale de chaque part, certaines d’entre elles pouvant être acquises par achat ou échange. Ainsi la multiplicité de petits coseigneurs dans plusieurs localités de la région de Digne au début du xive siècle, dont la plupart résident de fait dans cette dernière cité, résulte sans doute d’investissements urbains, vraisemblablement liés aux activités d’élevage, comme à Aiglun, Barras, Le Chaffaud50. Dans ce dernier cas de figure, la coseigneurie résulte plutôt d’une politique volontaire d’investissement. La région de Moustiers paraît présenter une situation tout à fait comparable.

  • 51 M. Aurell, Une famille de la noblesse provençale au Moyen Âge, les Porcelet, Aix-en-Provence, 1986.
  • 52 E. de Leclerc de Juigné de Lassigny, Histoire de la maison de Villeneuve en Provence, Lyon, 1900, 1 (...)
  • 53 Th. Pécout, Une société rurale..., p. 706-713. En août 1333, l’enquête comtale menée à Aups contre (...)
  • 54 Th. Pécout, Une société rurale..., p. 700-706.
  • 55 E. de Gérin-Ricard et É. Isnard, éd., Actes concernant les vicomtes de Marseille, Monaco-Paris, 192 (...)
  • 56 M. Nicol-Promeyrat, Les origines de la famille de Fos, mémoire de DES, Université d’Aix-en-Provence (...)

25C’est que la coseigneurie peut s’avérer une véritable stratégie de croissance, en particulier chez les familles les plus puissantes. Ainsi, chez les Porcelet, l’acquisition de parts de seigneuries manifeste un essor initial du lignage. Bertrand Porcelet, coseigneur du bourg d’Arles acquiert les parts de la famille de Fos51. Chez les Villeneuve, le frère de Romée, seigneur de Trans, Les Arcs, La Motte et Les Esclans, acquiert de nombreuses autres parts de seigneuries et transmet à ses deux fils les Tourettes, Esclapon, Mons et Puybresson pour l’un, Fayence, La Napoule et Draguignan pour l’autre52. Chez d’autres, la coseigneurie résulte de partages et de la constitution de rameaux lignagers indépendants, parfois concurrents, mais toujours proches. Les Blacas pratiquent ainsi plus volontiers le partage successoral, donnant naissance au début du xiiie siècle aux branches durables d’Aups, de Coutelas et de Baudinard, la première coexistant à Aups dans l’indivision avec le comte53. La dispersion des Castellane entre leurs possessions originelles de la haute vallée du Verdon, perdues au profit du comte de Provence après 1262, et leurs biens dans les diocèses de Riez et de Fréjus, assure paradoxalement la pérennité du groupe familial malgré la disparition de son patrimoine éponyme, à travers les branches d’Allemagne, de Fox, Amphoux et Salernes54. Avec les vicomtes de Marseille au contraire, on est en présence d’un émiettement successoral précoce qui conduit la famille à s’étioler dès le début du xiiie siècle55. De même, la famille de Fos ne détient plus au cours de ce même siècle que des miettes de son patrimoine initial56. Le castrum de Fos est vendu à l’archevêque d’Arles en divers morceaux dans la première moitié du siècle. La famille y conserve encore quelques droits quelques décennies plus tard. À Aix, elle tient encore le tiers de la ville des Tours, à l’ouest de la cité. Hyères, enfin, connaît dès les années 1220 une situation très fragmentée : Amiel de Fos et ses trois enfants en possèdent environ le tiers, Roger et Pons de Fos, Geoffroy Irat, Guillaume de la Garde d’autres parts, et la commune de Marseille, un douzième par achat. L’ensemble est quoi qu’il en soit racheté par le comte de Provence en 1257. Quelques droits subsistent enfin, d’après l’enquête de 1297, à Puget-Ville, Bormes, Collobrières, Gassin, le Cannet, Cagnosc, La Garde-Freinet.

  • 57 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence. Les officiers locaux du comte de Provence au XIVe siècle (1309- (...)
  • 58 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence, p. 169 ; pour les juges, voir p. 105.

26Malgré tout, il reste difficile de se prononcer sur les ressources globales de la petite aristocratie en se fondant sur les seuls revenus de coseigneuries. En effet, de nouvelles stratégies professionnelles, fondées sur la maîtrise d’un savoir-faire juridique et une certaine notabilité locale se combinent aux antiques stratégies patrimoniales pour aboutir à une indéniable diversification des revenus nobiliaires. Les carrières dans l’administration comtale constituent sans doute au xive siècle un complément non négligeable et dont les bienfaits restent souvent malaisés à quantifier57. Chez les baillis et les viguiers, nombreux sont les officiers procédant de la noblesse traditionnelle, près de 60 % d’entre eux sont milites ou domicelli, même si la petite noblesse paraît sous-représentée58. Quoi qu’il en soit, il est imprudent de s’en tenir à la seule fragmentation des revenus seigneuriaux pour en conclure à la paupérisation du groupe nobiliaire.

  • 59 AD13, B 1064 (18 folios), août 1332 : enquête sur les usurpations du domaine comtal par Guillaume d (...)
  • 60 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence, nos 337, 341, 339 et 340.
  • 61 Ibid, no 193.
  • 62 Ibid, no 679.
  • 63 Ibid, no 680.

27Nombre de coseigneurs mènent ainsi de belles et sans doute profitables carrières administratives. Un Guillaume de Vaumeilh, seigneur de ce lieu, est viguier d’Arles en 1346, malgré des poursuites en 1332 pour avoir gardé par-devers lui le cartulaire de reconnaissances de 1332 et acquis indûment des biens59. Chez les Caysi, François, originaire de Nice, est jurisperitus, et il devient juge d’Aix. Il est seigneur de Peillon, Touët, Falicon, est capable de racheter des parts de seigneuries sur Roure en 1340 et sur Peillon en 1351, déboursant pour l’occasion 3700 livres. Son fils Pons, licencié en droit, est juge du palais de Marseille en 1354, lieutenant du juge mage, et de même pour Jean et Pons Caysi60. Isnard de Bellafaire, miles, est seigneur du lieu et de Gigors, Faucon du Caire, Verdaches. Il exerce comme juge de Seyne en 1306, viguier de Tarascon en 1309 et baile de Sisteron en 1315-131661. Guillaume de Marcoux, jurisperitus vivant à Digne, issu d’une famille attestée dans la cité depuis le xiie siècle et comptant des syndics dans les années 1340, est juge d’Avignon en 1306, puis de Nice, de Forcalquier et d’Apt en 134162. Quant à Pierre de Marcoux, professeur de droit civil, coseigneur de la Bastide à Digne, d’Oise, il est juge de Barcelonnette en 1315, de Vintimille, de Nice, d’Avignon, puis Baile d’Apt en 1325, également juge de Forcalquier, de Tarascon puis d’Apt en 1348. Il finit conseiller de la reine Jeanne la même année, officie à la chancellerie, et devient localement cominal de Digne en 134563. Le coseigneur est parfois loin du hobereau appauvri en passe d’être absorbé par la paysannerie. Il est peut-être tout autant un investisseur, un notable et un habile carriériste.

  • 64 M. Hébert, « Les ordonnances de 1289-1294 et les origines de l'enquête domaniale de Charles II », P (...)

28La coseigneurie se trouve ainsi au cœur de processus complexes articulant diverses modalités de mutation et de redistribution du pouvoir seigneurial. Elle renvoie à l’histoire de chaque lignage, de son arborescence, et de ses efforts pour assurer sa pérennité face aux effets des successions, des stratégies matrimoniales et de l’évolution de leur cadre juridique. Elle sert aussi de support à l’intervention de nouveaux venus, pouvoirs seigneuriaux à l’ambition hégémonique, qu’il s’agisse d’autres familles nobles, de seigneurs ecclésiastiques ou du comte. Ces pouvoirs concurrents, lorsqu’ils procèdent d’élites nouvelles extérieures au groupe nobiliaire, posent le problème du statut social et juridique de celui qui détient un droit seigneurial, une inquiétude tenace que tente de juguler la législation comtale à la fin du xiiie siècle64.

29Mais l’histoire de la coseigneurie nécessite une connaissance plus approfondie de ces phénomènes. Pour le monde urbain, elle suppose d’appréhender plus précisément le mouvement de constitution et la pérennité des patrimoines ecclésiastiques, en particulier à propos des biens des évêques et des chapitres cathédraux. L’histoire des familles nobles, pour avoir connu de nettes avancées ces dernières années, doit encore progresser : en cela, le cadre local apparaît des plus pertinents pour saisir mieux la frange inférieure de ce groupe social. Le dépouillement des grandes enquêtes domaniales de la fin du xiiie siècle et des années 1330, un travail en cours, ne pourra qu’apporter à ce chantier.

Les hommages prêtés par des nobles au roi Robert en 1309-1310

Les hommages prêtés par des nobles au roi Robert en 1309-1310
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Notes

1 G. Fournier, Le château dans la France médiévale, essai de sociologie monumentale, Paris, 1978.

2 Journée d’études du 10 mai 2004, Université de Nice – Sophia Antipolis, UMR Cépam, dont les actes n’ont finalement pas pu paraître. Depuis, cette thématique a fait l’objet d’une étude d’un cas exemplaire : G. Butaud, « Le Mousteiret, une coseigneurie conflictuelle entre l’abbaye de Lérins et la famille de Castellane (xiiie - xive siècle) », dans J.-P. Boyer et Th. Pécout, La Provence et Fréjus au temps de la première maison d'Anjou (1246-1382), Aix-en-Provence, 2010, p. 37-52

3 R. Aubenas, « Le servage à Castellane au xive siècle », dans Revue Historique de droit français et étranger, 1937, p. 77-93. C. O. Samaran, « Note sur la dépendance personnelle en Haute Provence au xive siècle », dans Annales du Midi, 1957, p. 229-230.

4 Castellane, Alpes-de-Haute-Provence. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278), Paris, 1969, p. 190-197.

5 Entraunes, Alpes-Maritimes. É. Baratier, « Entraunes et Saint-Martin d'Entraunes au xiiie siècle », dans Actes du 90ème Congrès des Sociétés Savantes, Bulletin philologique et historique, tenu à Nice en 1965, Paris, 1968, p. 13-36.

6 Maillane, Bouches-du-Rhône. É. Baratier, « Maillane et ses seigneurs à l’époque féodale », dans Mélanges Busquet, Marseille, 1956, p. 119-131. Par ailleurs, les catalogues tels celui de M. Z. Isnard, État documentaire et féodal de la Haute-Provence. Nomenclature de toutes les seigneuries de cette région et leurs possesseurs depuis le xiie siècle jusqu'à l'abolition de la féodalité. État sommaire des documents d'archives communales antérieures à 1790. Bibliographies et armoiries, Digne, 1913, peuvent se concevoir dans une certaine mesure comme d’utiles prolégomènes à la recherche sur la coseigneurie.

7 Ph. Mabilly, Les villes de Marseille au Moyen Âge : ville supérieure et ville de la prévôté (1257-1348), Marseille, 1905 ; F. Portal, La république marseillaise du xiiie siècle, Marseille, 1907 ; V.-L. Bourrilly , Essai sur l’histoire politique de la Commune de Marseille, des origines à la victoire de Charles d’Anjou (1264), Aix-en-Provence, 1925 ; L. Stouff, Arles à la fin du Moyen Âge, Aix-en-Provence, 1986 ; N. Coulet, Aix-en-Provence, espace et relations d’une capitale (milieu xive s.- milieu xve s.), Aix-en-Provence, 1988.

8 Alpes-de-Haute-Provence. À la suite de guerres menées contre le lignage local des Bérard et marquées par le siège de Larche, le comte Raymond Bérenger V s’installe dans cette vallée alpine contrôlant l’accès vers le marquisat de Saluces (fondation de Cuneo en 1198). Il acquiert par achat le tiers du dominium sur Saint-Paul-sur-Ubaye, le huitième à la Condamine-Châtelard, et le cinquante-quatrième à Jausiers. Le comte fonde un établissement à Barcelonnette qu’il favorise par l’octroi d’une charte de privilèges et de peuplement en février 1232 : F. Benoît éd., Recueil des actes des comtes de Provence appartenant à la maison de Barcelone (1196-1245), Monaco-Paris, 1925 (désormais RACP), no 155. Cette emprise s’inscrit dans une perspective plus large de contrôle des routes et consulats alpins : RACP, no 69 (Seyne-les-Alpes, en 1223), no 120 (Selonnet, en 1228), no 198 (Allos et Colmars en 1233), no 196 et 276 (Bayons en 1233 et 1238). N. Barone, « Deux privilèges de Raymond Bérenger IV, comte de Provence et de Forcalquier, en faveur de la commune de Seyne, confirmés par le roi Charles II d’Anjou », dans Le Moyen Âge, 9, 1905, p. 263-267. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278), Paris, 1969, p. 74-76.

9 Par exemple, le comte coseigneur dispose vers 1250 à Orgon et Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône) du tiers du douzième du péage, du douzième du four et des tasques, mais du majus dominium sur les autres coseigneurs, toutes les justices, la cavalcade, le bovagium, ainsi que des biens fonciers acquis par achat au début du siècle et des possessions immobilières. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278), Paris, 1969, p. 157, note 4.

10 Riez, Alpes-de-Haute-Provence. Voir l’accord entre les divers coseigneurs à propos des droits de justice, en novembre 1304 : B 1404, Quompositio regie curie et dominorum de Regio. Petit cahier relié, parchemin, 10 folios, folioté 272-281. Copies plus tardives : B 2, fol. 104v-107 (vers 1332), AD04, E DEP 166/1, p. 564-577 (fin xvie s.). L’accord est passé devant le sénéchal, en présence de François Michaeli, notaire d’Aix, Jacques Amic, notaire de Riez, Jean Baude notaire et clavaire de Draguignan. Th. Pécout, Une société rurale du xiie au xive siècle en haute Provence : les hommes, la terre et le pouvoir dans le pays de Riez, doctorat présenté à l’université d’Aix-Marseille I, 1998 (dactylographié), p. 878-879. Pour une vue d’ensemble à propos des droits de justice et de la coexistence entre prélats et pouvoir comtal dans les cités : Th. Pécout, « La justice temporelle des évêques de Provence, du milieu du xiiie au début du xive siècle », dans J.-P. Boyer, A. Mailloux et L. Verdon dir., La justice temporelle dans les territoires angevins aux xiiie et xive siècles. Théories et pratiques, colloque d'Aix-en-Provence, 21-23 février 2002, Paris, 2005, p. 383-402.

11 Ce type de source a déjà donné lieu à une recherche portant sur les structures féodales en Provence et Dauphiné, la première a en avoir révélé toute la richesse pour l’histoire sociale : G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Paris, 1988. Voir aussi pour la campagne de 1331 : J.-P. Boyer, « Aux origines du pays. Le roi Robert et les hommages de 1331 en Provence », dans 1388, la dédition de Nice à la Savoie, Actes du colloque international de Nice (septembre 1988), Paris, 1990, p. 215-227.

12 Pour les hommages de 1271 :
AD13 B 370, la communauté et les nobles de Draguignan ; Pierre Bertrand, seigneur de Boulbon (Bouches-du-Rhône) à Bertrand de Boulbon.
B 371, les nobles de la baillie de Digne, 16-19 juin 1271 ; 27 janvier 1271 ; 7 novembre 1271 ; 15 juin 1271 (quatre actes cousus à la suite) ; 12 novembre 1271 (deux actes). Ces hommages reçus localement, à Mézel et près de Digne (Alpes-de-Haute-Provence), sont constitués de listes nominatives et ne comportent toutefois pas les seigneuries ni le détail des biens et parts, ils sont donc difficilement utilisables pour notre propos. Raymbaud de Manteyer, le 3 novembre 1271 ; l’évêque de Gap pour Manteyer, 16 novembre 1271 (Hautes-Alpes).
B 753 (registre de 20 folios), hommages au sénéchal Guillaume de Gonesse par les conseillers et notaires d’Arles ; par les hommes des paroisses d’Arles ; par les habitants, probi homines et nobles de Forcalquier (« militares personnas et plebeas »), le 4 février 1271. De même pour les communautés de Saint-Michel et Reillanne ; Revest ; Volx, La Brillanne et Peyruis ; Saint-Étienne les Orgues, Fontiane, Limans, Manes, Pierrevert, Corbières et Beaumont (Alpes-de-Haute-Provence).
B 754 (cahier de 51 folios) : notices et listes très brèves des hommages prêtés, au viguier du comté de Vintimille, puis à Charles Ier par les communautés de Cagnes, Saint-Paul, Carros, Saint-Julien, Revest, Boisson, Bruc, Puget-Garnier, Coursegoules et Thorenc, Aspremont, Cadenet, Malaucène, Mérindol, Puyvert, Berre, Touët, Coaraze, Saint-Dalmas, Bolène, Leude, Escarène, Saint-Pons, Falcon, Gardolon, La Bastide, Montolive, Puy, Beauvezet et Roquebillière (Alpes-Maritimes et Vaucluse, principalement).
B 756 (registre de 325 folios), composé au début du xve siècle, rassemble des hommages sous forme de brèves analyses à partir de 1309. La fermeture momentanée des Archives départementales de Marseille ne nous a pas permis d’explorer ce registre avec précision en temps voulu.

13 Dans le cartulaire AD13 B 2, on peut ainsi distinguer neuf hommages pour 1309 : 26 novembre, 9 décembre, 15 décembre, 16 décembre, 18 décembre, 19 décembre, (fol. 255-255v ; 257v-261v ; 263-267v). Pour 1310, on en dénombre neuf autres : 5 janvier, 6 janvier, 19 janvier, 26 janvier, 13 février (fol. 268-274v et 286v-287).
B 438 (1309) : le prévôt de Pignans (Var) ; l’évêque de Gap.
B 439 (1310) : Guillaume de Baux d’Orange, pour le tiers du péage et Jonquières (Vaucluse).
B 755 (81 folios numérotés à partir de 74), pour l’année 1309 et en décembre 1310 : « Hec sunt nomina illorum qui fecerunt homagia et recognitiones et sacramenta fidelitatis prestiterunt apud Massalia » : folios 74-75, archevêque d’Aix, évêque de Vence, évêque de Fréjus, abbé de Saint-Victor, évêque de Grasse, prévôt de Pignans, abbé du Thoronet, évêque et prévôt de Senez, prévôt de de Bargême. À partir du folio 75 : « Barones et nobiles » ; on précise si c’est au sénéchal ou au roi, et l’on indique quelquefois les seigneuries en détail.
On pourra leur adjoindre AN J 847, no 2 et 3, hommages au sénéchal dans la ville de Nice, les 15-20 juin 1309 ; AN J 950, no 9, hommage des seigneurs du Piémont, 12 juillet 1309 (vidimus).

14 Pour les hommages des années 1319-1325 :
B 449 (1319) : Arnaud de Cucuron, pour ses biens de Cadenet (Vaucluse). L’archevêque d’Arles. Rossolin d’Agoult, pour le dominium de La Bastide Rousset, pour Claret, Châteaux-Arnoux, et d’autres biens (Alpes-de-Haute-Provence). Bernard de Cornillon, pour le quart de Cornillon.
AN J 850 (9 juillet 1319), aveu d’hommages au roi par les comtes de San Martino, Castellamonte et autres du Canavese, Piémont (vidimus).
B 450 (1320) : l’évêque de Marseille.
B 453 (1321) : Mateline d’Oze épouse de Gaucher de le Roque , seigneur de Céreste, et Mabile d’Oze, épouse de Raymond d’Agoult, pour Gignac, Ongles, Saint-Christol et La Garde. Mabile de Simiane, dame de Castillon, pour Montagnac et La Garde (Alpes-de-Haute-Provence).
B 454 (1321) : Guillaume de Baux, pour Éguilles (Bouches-du-Rhône). Béatrice de Roca de Saint-André, pour Le Revest et d’autres biens (Var). Roux Salvage, pour Saint-Auban (dans le comté de Provence) et Castillon (dans celui de Vintimille). Guillaume Féraud de Barras, pour Melve, Eyguières, Maillane, Carros. Le Prévôt de Saint-Sauveur d’Aix.
B 457 (1323) : François et Bertrand de Gaubert, pour Gaubert, Le Chaffaud, Aille, Fraxinet, Gaude, Mallemoisson. Bérenger et Delphine Hugonis, pour la moitié de Susa (Alpes-de-Haute-Provence).
B 460, rouleau (1324) : Foulques de Pontevès, pour Tavernes, Brue, Auriac, Artignosc, Bargème, Bras, Cotignac, Carcès, Saint-Étienne du Clocher, la moitié d’Entrecasteaux, le neuvième de Trigance, des parts de Méouilles, Le Castellet, Entrevennes, Comps, La Tour, Calas, Barjols (Var et Alpes-de-Haute-Provence). Isnard de Pontevès pour Pontevès, Le Castellet, et un affar à Barjols (Var). Isnard Raymond, pour le sixième de Bras, le vingt-quatrième de Saint-Paul-lès-Durance. Boniface de Callian pour le quart de Callian, Montauroux, Saint-Martin d’Alignosc. Raymond Crotta pour le quart de Châteauneuf-de-Moustiers. Boniface de Castellane le Vieux pour Fox, Amphoux, un affar à Entrecasteaux, des moulins, prés, jardins et terres à Salernes, pour Peyroules, La Bastide du Jabron, Le Mousteiret, Aups, un affar à Flayosc, un autre à Comps et Castelbare (Var). Boniface de Castellane le Jeune, pour Salernes , La Martre, un affar à Villecroze (Var). Roger et Isnard de Reillanne pour un affar à Reillanne. Pierre de Villane pour Limans (Alpes-de-Haute-Provence). Bertrand Porcelet pour la moitié de Fos (Bouches-du-Rhône).
B 461 (1324) : l’archevêque d’Arles. L’évêque de Marseille. Chabaud de Venterol. Bertrand de Marseille pour Evenos et Ollières.
B 467 (13 août 1325, 22 octobre et 19 mai 1326, 15 septembre 1326, 1er avril 1327) : Guillaume Arnulfi pour Broc et Dos Fraires (Alpes-Maritimes). Fouquet Arnulfi pour La Roquette. Pierre Gasc pour Limans. Guillaume de Montorsis pour Méolans et Le Revest. Jean Aperioculos pour Siéyes, Courbons et Dourbes. Féraud de Barras pour Mélan. François Pérusse pour Bras. François du Caire pour Le Caire. Jean Tourtour pour Tourtour et La Brillanne. L’évêque de Vence. L’abbé de Saint-Victor. Bertrand de Barras pour Mirabeau, Aiglun, Saint-Jeannet, Mallemoisson, Vaumeilh et Beauvezet (Alpes-de-Haute-Provence essentiellement). Guillaume de Baux, pour sa part du péage d’Orange et la juridiction sur Jonquières.
B 757, 76 folios, hommages à Charles de Calabre en 1320 : communes et syndics de Saint-Rémy, Arles, Saint-Maximin, Aix, Forcalquier, Brignoles, Apt, Digne, Toulon, Colmars, Thorame-Basse, Nice, Villeneuve de Vence, Moustiers, Castellane, Sisteron, Draguignan, Barcelonnette, Grasse. Raymond de Baux Avelino, Arnaud de Villeneuve Les Arcs, Barras de Saint-Estève, Rossolin de Fos pour Bormes, Raymond Gantelme pour Graveson, Isnard Féraud pour Cuers, Raymond Gaufridi pour Ollières et Trets, Bertrand pour Boulbon, Raymond de Baux pour Puyricard, Geoffroy de Gorcas pour Comps, Raymond de Cucuron pour Cadenet, Jean de Revest pour Lambesc et Clans, Geoffroy Monge pour Gignac et Pierrefeu, Bernard d’Esparron de Paracol pour Montlaur, Pierre d’Aurons pour Rognonas, Rostaing Meynarguettes de Gleisolles pour Tourves, Hugues Gozelin archidiacre Aix pour Rians, Artigues et Amirat, Raymond Nogayrol, prêtre d’Apt, au nom de l’évêque, Pierre de Rivals syndic de Réauville, Geoffroy évêque de Grasse.
Dans le cartulaire B 2, on trouve un hommage pour l’année 1319, le 13 février (folio 242v), un autre pour 1320, le 24 septembre (folios 306-306v) ; cinq autres pour 1323 : 5 février, 17 mars, 22 août (folios 301-305v) ; et seize hommages pour l’année 1324 : 3 mars, 11 avril (folios 80-81), 23 avril, 25 avril, 25 mai, 5 août, 15 septembre, 25 septembre, 18 octobre, 19 octobre, 23 octobre, 26 octobre, 29 octobre, 24 novembre (folios 307-310v, 312-313v, 315-322v).

15 Pour les hommages des années 1329-1331 :
B 476 (21 mai 1329, 25 mai, 13 juillet et jusqu’au 16 juillet 1330), 21 hommages numérotés : Arnaud de Trian pour Dromon, Briançonnet, Authon, Saint-Genies ; Pierre d’Aube pour trois parts d’Esclangon et des droits seigneuriaux sur Valerne ; Jean Castade pour sa part de Malvans ; Rostaing de Vernègues pour sa part de Lambesc ; Jacques Ardouin pour sa moitié d’Esparron, La Bastide et Ansouis ; Hugues de La Palud pour Fabrègues et Rougon ; Arnaud de Villeneuve pour Varages, Bezaudun et Beaumont ; Milon Chabaudi pour la moitié d’Andon ; François Caysi pour Peillon, Saliscon, Toët ; André et Georges Coste pour une part de Malvans ; Amiel, fils de Bertrand de Fos, pour Pierrefeu (Alpes-de-Haute-Provence, Var, Alpes-Maritimes) ; les évêques de Toulon, Grasse, Sisteron, Vence et Toulon, les abbés de Cruis et de Montmajour, l’archevêque d’Aix.
B 479 (1330) : Bermond d’Oraison et l’abbé de l’Île-Barbe ; Réforciat d’Agoult pour Trets et ses autres biens.
B 482 (1331) : Arnaud de Trian pour une part de Beaumont.
B 483bis, à partir du 7 avril et jusqu’en août 1331 : le document recèle de très nombreux hommages, mais il ne donne pas le détail des droits, à quelques exceptions près (les possessions de l’archevêque d’Arles par exemple).
B 484 (1331), Imbert d’Agoult pour Roussillon ; Rostaing de Caysi pour une part de Pellion et La Torre ; Jacques, évêque de Glandèves ; les syndics de la communauté de Saignon ; le prévôt de Digne pour le Bourg ; Audibert de Saint-Sauveur pour Rimplas (Alpes-Maritimes).
Le cartulaire B 2 recèle six hommages pour 1329 : 25 mai, 13 juillet, 21 juillet, 17 octobre, 2 novembre, 22 décembre (folios 275v-277, 278v-279v) ; et six autres pour 1330 : 24 avril, 28 avril, 10 mai, 16 juillet (folios 282-283v et 285v-286) et un seul pour 1331, le 13 mars (folio 281).
B 752 (registre de 33 folios) : outre l’hommage des prélats à Raymond Bérenger V en février 1239 et ceux de l’élu et du prévôt d’Aix en mars 1257 à Charles d’Anjou et Béatrice de Provence, on y trouve ceux de Geoffroy évêque de Grasse le 1er janvier 1310 et de Raymond de Busso doyen de Valensole le 18 janvier suivant ; des évêques Rainaud Porcelet de Digne, Raymond Rostagni de Toulon et son prévôt Pons Martini, de l’abbé Bertrand de Montmajour et de l’évêque Durand de Marseille le 3 décembre 1309 ; de l’évêque de Marseille le 24 septembre 1314 ; de Raymond de Baux Orange le 22 février 1321 ; de Raymond de Barras, coseigneur de Melve, Chabaud de Venterol, Isnard d’Urtis, Isnard de Blégiers, coseigneur de la Motte, Jacques Gomberti coseigneur de la Motte et du Val de Dromon, et le procureur d’Isnard de Bellafaire ; du procureur de l’évêque de Marseille Adhémar le 20 avril 1331.

16 AD13, B 1019-1038, avec le volume concernant le comté de Vintimille et Val de Lantosque aux archives départementales des Alpes-Maritimes, NI Paesi, Mazzo 14/2 (1er cahier). Les lettres de commission adressées par le roi au lieutenant du sénéchal Raynaud de Lecto, en juillet 1297, désignent aux enquêteurs leur mission et énumèrent l’ensemble des circonscriptions à visiter dans les comtés provençaux. On ne conserve qu’une partie des procès-verbaux de l’enquête : manquent en particulier les baillies de Digne et d’Apt, la viguerie d’Aix n’est évoquée qu’à travers les localités de Saint-Julien-le-Montagnier et Gréoux (Aurafrège). Pour un aperçu général de cette procédure : Th. Pécout, « Indagatio diligens et solers inquisitio. L’enquête princière, domaniale et de réformation : France actuelle, Provence angevine, XIIIe-XIVe s. », dans Inquirir na Idade Média : espaços, protagonistas e poderes (sécs. XII-XIV). Tributo a Luís Krus. Colòquio internacional. Lisbonne, 14-15 décembre 2007, Lisbonne, 2011 (à paraître).

17 AD13, B 1040 à B 1063, assortis d’enquêtes complémentaires : B 1039, B 1045, B 1064, B 1065 et B 1066. L’enquête est en cours d’édition : Th. Pécout, « Un projet collectif : l’édition de l’enquête générale ordonnée par Robert d’Anjou en 1331 et menée en 1332-1333 dans les comtés de Provence, de Forcalquier et de Vintimille, par Leopardo da Foligno », dans Provence historique, 55, 2005, p. 370-377. Th. Pécout dir., M. Bouiron, G. Butaud, P. Jansen, A. Venturini éd., L’Enquête de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril - juin 1333), Paris, 2008 ; Th. Pécout dir., C. Portier-Martin éd., avec la collaboration de M. Hébert, Cl. Roux et A. Mailloux, L’enquête de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Tarascon (janvier-février 1332), Paris, 2010.

18 G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Paris, 1988 ; Id, « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre xiiie et xive siècle. Actes du colloque international…Rome-Naples, novembre 1995, Paris-Rome, 1998, p. 35-80.

19 Statuts de Fréjus (1235), Sisteron (1237) et Senez (1238) : RACP, no 246, 275, 277.

20 A. Gouron, « Doctrine médiévale et justice fiscale : Pierre Antiboul et son Tractatus de muneribus », dans Analecta Cracoviensia, 7, 1975, p. 309-321. H. Bresc, « La servitude au cœur de la réaction féodale : Les Arcs, 1366 », dans Mélanges de l’École française de Rome. Moyen Âge, 112, 2, 2000, p. 633-641.

21 L. Mayali, Droit savant et coutumes : l’exclusion des filles dotées, xiie-xve siècles, Francfort-sur-le-Main, 1987.

22 Voir les règles coutumières aussi, dans le Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir et ses « compaignies d’éritage ». Ph. de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis, A. Salmon éd., 1, Paris, 1899, chap. 22, no 656 -669, et chap. 21, no 625, 628.

23 L. Josserand, « Essai sur la propriété collective », dans Livre du centenaire du Code Civil, Paris, 1904, p. 1-25.

24 J. Gaudemet, Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain, Paris, 1934.

25 R. Fédou éd., Le terrier de Jean Jossard, coseigneur de Châtillon d’Azergues, 1430-1463, Paris, 1966, p. 20-24 (la zone concernée se situe au nord-ouest de Lyon).

26 Comme dans les hommages prêtés en 1309-1310 dont le détail est donné supra.

27 B. Guérard éd., Cartulaire de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille, Paris, 1857, no 924, p. 342. Voir aussi Baratier É. éd., Enquêtes sur les droits..., Paris, 1969, p. 31 notes 2 et 3.

28 Gaius, Institutes, III, 154a et 154b. The Institutes of Gaius, W. M. Gordon et O. F. Robinson trad. (texte établi par Seckel et Kuebler), Ithaca (NY), 1988, p. 168-169.

29 R. Aubenas, « Le contrat d’affrairamentum dans le droit provençal du Moyen Âge », dans Revue historique de droit français et étranger, 4ème série, 12, 1933, p. 478-521. Pour le Dauphiné : V. Chomel, « Pareries et frérèches en Dauphiné d’après quelques textes inédits (vers 1250-1346) », dans Cahiers d’histoire, 11, 1966, p. 309-319.

30 H. Falque-Vert, « Pouvoir delphinal et pareries nobles en Queyras au xiiie siècle. Contribution à l’étude de la coseigneurie », dans Bulletin philologique et historique du CTHS. 108ème congrès national des sociétés savantes. Grenoble, 1983, Paris, 1984, p. 7-22. Chomel V., « Les “hommes delphinaux” et la coseigneurie en Dauphiné (xive-xvie s.) », dans Les libertés au Moyen Âge. Festival d’histoire de Montbrison, octobre 1986, p. 291-302.

31 H. Falque-Vert, Les hommes et la montagne en Dauphiné au xiiie siècle, Grenoble, 1997, p. 410-415.

32 H. Falque-Vert, Les hommes et la montagne..., p. 411.

33 AD13, B 2, fort registre parchemin (400 x 295 mm), de reliure moderne, dit Regestrum pergamerorum, doté de 331 fol. munis d’un double foliotage (le plus récent, de 1682, continu, a été retenu), introduit par une table foliotée de A à E avec un ajout tardif ; le folio de titre se trouve intercalé entre les fol. 330 et 331. Le registre comprend des actes à partir de 921 et jusqu’en 1377, outre deux pièces de 1221 et 1234 vidimées en octobre 1438. Il ne comporte pas d’éléments de datation apparents. Nous proposons d’en dater la confection vers 1332 : Th. Pécout, « Mémoire de l’État, gestion de la mémoire. À propos de deux cartulaires de la chambre des comptes de Provence (1278- ca 1332) », dans Memini. Travaux et documents, Société des études médiévales du Québec, 8, 2004, p. 29-58.

34 AD13, B 2, respectivement fol. 255-255v, hommages de trente-cinq nobles, dont les Blacas, Pontevès, La Verdière, Esparron, Porcelet, Signes, etc, et fol. 281, hommage de Jacques Ardoyni, jurisperitus d’Aix.

35 É. Baratier, La démographie provençale du xiiie au xvie siècle, Paris, 1961, p. 67-68.

36 Localités des Alpes-de-Haute-Provence. Dix à Tourtour (Var), aux Dourbes, à Entrages, Flayosc (Var), neuf à Roumoules, huit à Saint-Jeannet.

37 Tourtour : 71, les Dourbes : 48, Entrages : 36, Flayosc : 171, Roumoules : 92, Saint-Jeannet : 40. É. Baratier, La démographie provençale...., p. 150-152 ; 158-159 et 165-166.

38 Chiffres à comparer à ceux d’Alain Venturini, Évolution des structures administratives, économiques et sociales de la viguerie de Nice (mi xiiie - mi xive siècle) à travers les enquêtes générales de Charles Ier d’Anjou (1252), Charles II (1298) et Léopard de Fulginet (1333), thèse de l’École nationale des chartes, Paris, 1980 (dactylographié), p. 141, dans la viguerie de Nice : 16 % des seigneuries y sont « très divisées » en 1271 et 1333.

39 Authon, Alpes-de-Haute-Provence. AD13, B 2, fol. 258v-260.

40 É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits..., p. 68.

41 AD13, B 1037, fol. 44-49v. É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits..., p. 33-35.

42 É. Baratier, La démographie provençale..., 1961, p. 172.

43 Quarante et un noms apparaissent, mais certains sont mentionnés « cum fratribus » dans six cas, et une fille accompagne aussi son père. On y décèle plusieurs groupes familiaux identifiables à leur deuxième nom : Les Gervasii, les Raynaudi, les Robaudi. Tous les autres noms ne comportent qu’une seule occurrence.

44 Bertrand de Raynerio, sans doute plus âgé que son parent homonyme, les héritiers de Guigonnet de La Mure, Raymond de Monte Sereno, Hugues Berengarii, les frères Guillaume et Raymond Isnardi, les héritiers de Raymond de Valerne et Guillaume de Valerne.

45 Contes, Alpes-Maritimes. Voir A. Venturini, Évolution des structures administratives... 

46 Aicarde, fille de Pierre de Châteauneuf, Béatrice fille de Jacques de Châteauneuf, Geoffroy et Isnard de Châteauneuf, fils d’Isnard, détiennent un tiers ; Bertrand de Beuve et Milon Badat un autre ; le dernier est possédé par Pierre Boveti.

47 Georges et Louis Boveti ; Geoffroy de Berre ; Louis de Châteauneuf, qui a opéré le rassemblement des parts de son épouse.

48 Touët, Alpes-Maritimes. A. Venturini, Évolution des structures administratives..., p. 188. En 1271, on trouve cinq coseigneurs qui se répartissent ainsi : Pons Caysi détient le quart, Bertrand Caysi le huitième, Bérenger Caysi un autre huitième, tandis que Bertrand de Châteauneuf et Raybaud de Berre disposent vraisemblablement chacun de deux quarts. En 1309, ce sont les membres de leur famille, les Caysi et les Châteauneuf, avec en outre une part vendue avant 1315 à Jacques Ruffi.

49 Berre, Alpes-Maritimes. A. Venturini, Évolution des structures administratives..., p. 157.

50 Th. Pécout, « Les mutations du pouvoir seigneurial en haute Provence sous les premiers comtes angevins, vers 1260 - début du xive siècle », dans N. Coulet et J.-M. Matz éd, La noblesse dans les territoires angevins à la fin du Moyen Âge, colloque international d’Angers-Saumur, juin 1998, Paris, 2000, p. 71-87 ; Id, « Noblesse provençale et pouvoir comtal : l’exemple du pays de Riez (Alpes-de-Haute-Provence), xiie - début du xive siècle», dans Aspects du pouvoir seigneurial de la Catalogne à l'Italie (IXe-xive s.), Rives Nord Méditerranéennes, 7, 2001, p. 37-56 (en ligne : http://rives.revues.org/document79.html).

51 M. Aurell, Une famille de la noblesse provençale au Moyen Âge, les Porcelet, Aix-en-Provence, 1986.

52 E. de Leclerc de Juigné de Lassigny, Histoire de la maison de Villeneuve en Provence, Lyon, 1900, 1901 et 1902. A. Venturini, « Romée de Villeneuve et le pays vençois. Quelques précisions », dans Romée de Villeneuve (c. 1200-1260). Colloque historique du 5 novembre 1994, Cagnes-sur-Mer, 1995, p. 42-49. A. Venturini, trad., Pages de l’histoire de Vence et du pays vençois au Moyen Âge, Vence, 1991.

53 Th. Pécout, Une société rurale..., p. 706-713. En août 1333, l’enquête comtale menée à Aups contre Blacas d’Aups et son parent Blacas de Baudinard, illustre les rivalités et les conflits entre ces deux rameaux concurrents, B 1039, 24 folios.

54 Th. Pécout, Une société rurale..., p. 700-706.

55 E. de Gérin-Ricard et É. Isnard, éd., Actes concernant les vicomtes de Marseille, Monaco-Paris, 1926, p. XLII-LI. F. Mazel, La noblesse et l’Église en Provence (xie-xive siècle). L’exemple des familles d’Agoult-Simiane, de Baux et de Marseille, doctorat présenté à l’université de Provence, 2000, p. 443-447 et 736-752.

56 M. Nicol-Promeyrat, Les origines de la famille de Fos, mémoire de DES, Université d’Aix-en-Provence, 1965 (dactylographié). É. Baratier éd., Enquêtes sur les droits..., p. 161.

57 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence. Les officiers locaux du comte de Provence au XIVe siècle (1309-1382), Rennes, 2007.

58 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence, p. 169 ; pour les juges, voir p. 105.

59 AD13, B 1064 (18 folios), août 1332 : enquête sur les usurpations du domaine comtal par Guillaume de Vaumeilh. Ce registre est en cours d’édition par Jean-Luc Bonnaud ; du même, Les agents locaux de l’administration..., no 1121. J.-L. Bonnaud, « Le pouvoir comptal en Provence au miroir de l'enquête de Leonardo da Foligno contre Guillaume de Vaumeilh (baillie de Sisteron, 1332) », dans Th. Pécout dir., Quand gouverner, c'est enquêter. Les politiques de l'enquête princière, Occident, XIIIe-XIVe siècle, actes du colloque d'Aix-en-Provence et Marseille, 19-21 mars 2009, Paris, 2010, p. 385-396

60 J.-L. Bonnaud, Un État en Provence, nos 337, 341, 339 et 340.

61 Ibid, no 193.

62 Ibid, no 679.

63 Ibid, no 680.

64 M. Hébert, « Les ordonnances de 1289-1294 et les origines de l'enquête domaniale de Charles II », Provence historique, 36, 1986, p. 45-57 ; du même, « Les mutations foncières et l’évolution sociale en Haute Provence au xive siècle », Provence historique, 37, 1987, p. 421-437.

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Table des illustrations

Titre Les hommages prêtés par des nobles au roi Robert en 1309-1310
URL http://memini.revues.org/docannexe/image/222/img-1.jpg
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Pour citer cet article

Référence papier

Thierry Pécout, « La coseigneurie au seuil du XIVe siècle en Provence : un postulat revisité », Memini, 13 | 2009, 25-46.

Référence électronique

Thierry Pécout, « La coseigneurie au seuil du XIVe siècle en Provence : un postulat revisité », Memini [En ligne], 13 | 2009, mis en ligne le 01 février 2012, consulté le 23 octobre 2014. URL : http://memini.revues.org/222

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Auteur

Thierry Pécout

Université d’Aix-Marseille I
Institut universitaire de France

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